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Marques déposées par DOMINIQUE ROBERT
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L'Indicateur de la FRANCHISE & du commerce organisé
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Indicateur de la FRANCHISE & du commerce organisé
DOMINIQUE ROBERT

Numéro de dépôt :
3627834
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/02/2019
L\'Indicateur de la FRANCHISE & du commerce organisé de DOMINIQUE ROBERT

Présentation de la marque L'Indicateur de la FRANCHISE & du commerce organisé

Déposée le 6 février 2009 par DOMINIQUE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'Indicateur de la FRANCHISE & du commerce organisé »

Le déposant est DOMINIQUE ROBERT domicilié(e) 13 RUE NICOLAI,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE ROBERT domicilié(e) 13 RUE NICOLAI,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Indicateur de la FRANCHISE & du commerce organisé est expirée depuis le 6 février 2019.

DOMINIQUE ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : franchise BEWERTER , Indicador de FRANQUICIA , franchise INDICATOR


DOMINIQUE ROBERT - 13 RUE NICOLAI,69007 LYON - 69007 - France


DOMINIQUE ROBERT - 13 RUE NICOLAI,69007 LYON - 69007 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527520 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.